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2 Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site web (y compris tous les documents et textes) ainsi que tous les droits de copyright, d’auteur, d’utilisation, de signes distinctifs, de brevets ou de marques – sans toutefois s’y limiter – restent la propriété de 4teamwork ou de ses donneurs de licence. Toute reproduction, traitement, rediffusion ou autre utilisation des contenus est expressément interdite, sauf autorisation écrite préalable. Si des contenus et des logiciels à afficher ou à télécharger sont mis à disposition sur les sites web et les services de 4teamwork, il s’agit de produits protégés par des droits d’auteur. Les marques indiquées sont des marques déposées de 4teamwork ou de ses fournisseurs. Toute utilisation des signes distinctifs protégés de 4teamwork, en particulier le nom, la société, les marques, le logo, n’est autorisée qu’avec une autorisation écrite expresse.

3) Vie privée et protection des données

En raison de son activité commerciale, la protection des données revêt une importance particulièrement élevée au sein du groupe Fabasoft. La manière dont 4teamwork traite et protège les données personnelles est décrite plus en détail dans notre déclaration de protection des données, disponible sur https://www.4teamwork.ch/datenschutzerklaerung/.

4. Contenu mis à disposition par 4teamwork

4.1 Ressources marketing

• Les utilisateurs sont encouragés à imprimer ou à distribuer le contenu de manière à ce que soit garanti:
• L’utilisation et la distribution du contenu sont exclusivement personnelles et non commerciales.
• Tous les droits et références similaires mentionnés au point 2 « Propriété intellectuelle » sont conservés. L’utilisation de notre contenu ne doit pas donner l’impression que 4teamwork fait l’apologie de ses produits ou services.

Liens

Les liens de tiers sont mis à disposition de nos utilisateurs pour des raisons de commodité. 4teamwork n’a aucun pouvoir de disposition sur ces pages ainsi que sur le contenu correspondant et ne peut être tenu pour responsable.

5. Exclusion de responsabilité

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6. Généralités, juridiction compétente, droit applicable

Ce site est contrôlé, exploité et géré par 4teamwork à son siège en Suisse. Seul le droit suisse est applicable. Le seul tribunal compétent est le tribunal matériellement compétent à Berne, Suisse. Si une disposition des présentes conditions d’utilisation est ou devient invalide ou inapplicable, cela n’affecte pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions. Les parties déclarent qu’elles remplaceront la disposition invalide ou inapplicable par une disposition valide et applicable qui se rapproche le plus possible de la teneur économique de la disposition initiale.